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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVAC
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DESVAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESVAC
DESVAC, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97686786
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2027

Présentation de la marque DESVAC

Déposée le 9 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVAC domicilié(e) ZA Pole 49, 23 Boulevard de la Chanterie - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 612 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Mme MAZEAUD Valérie, Direction Juridique – Service Marques domicilié(e) 7 rue Vignon - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DESVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DESVAC arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.

DESVAC a également déposé les autres marques suivantes : DOVAC , IMVAC , SMARTVAC , AB TRACE , WINGVAC , DROPLATE


DESVAC, Société par actions simplifiée à associé unique - ZA Pole 49, 23 Boulevard de la Chanterie - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 409612785


CEVA SANTE ANIMALE, Mme MAZEAUD Valérie, Direction Juridique – Service Marques - 7 rue Vignon - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Inscription le 8 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275346 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 21 février 2008 - Changement d'adresse n°469064 - Publication au BOPI 2008-02-21

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2007 n°2354963 - Publication au BOPI 2007-11-07

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2017 n°2648320 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygéniques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.